Actualités - Page 32

1. PROJET DE DELIBERATION DE L’ACTION TERRITORIALE 

2. PROJET DE DELIBERATION DE LA DG AMENAGAGEMENT

2.1. Meublés de tourisme et autres changements d’usage des locaux d’habitation – Modification ...

1. ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE DU LUNDI 7 MARS 2022
 
2. PROJETS DE DELIBERATION CONSEIL DE LA METROPOLE DU 23 JUIN 2022

2.1. ...

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION
CONSULTATIVE DU BUREAU DU MARDI 24 MAI 2022 

2. MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
 
3. ADMINISTRATION
3.1. Adoption d’une convention défi...

Point liminaire : Présentation des résultats de l’enquête sur la démarche d’un Contrat Local de Santé Métropolitain par : M. Jérôme Falerne, directeur adj de l’Agence Régionale de Santé, Mme Domini...

10.10 Gratentour - 6 rue de la Devine : instauration d’un périmètre de projet urbain partenarial (PUP), approbation d'une convention de PUP établie avec la société NOVILIS PROMOTION et d'une conven...

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DU 9 JUIN 2022
2. QUESTIONS POUR LE CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 OCTOBRE 2022
2.1. DIRECTION FINANCES

2.1.1. Débat d’orientation budgétaire pour l'ex...

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ÉCONOMIE
CIRCULAIRE ET DÉCHETS DU 7 JUIN 2022
2. PROJETS DE DELIBERATIONS CONSEIL DE LA METROPOLE DU 20
OCTOBRE 2022

3. POINTS D’INFORMATION
4. QUES...

1. Adoption du compte-rendu de la commission du vendredi 3 juin 2022

2. Projets de délibérations
 
2.1 Grand projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse ...

1. Projets de délibérations
1.1 Projet d'Aménagement de la rue de Metz : approbation du bilan de la Concertation - DEL-22-0857

Délibération visant à prendre acte du bilan de la concertation publ...

1) Commerciale : approbation de l'Avant-Projet et du coût d'objectif - DEL-22-0159
 
Délibération visant à approuver le dossier d’avant-projet de l’opération Projet Urbain Bellefontaine-Aménagem...

1) Adoption de la convention de partenariat entre l’Etat et Toulouse Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d’Abord pour l’année 2022 – 22-0608
Délibération visant à approuve...

1) Stadium et Complexe André BROUAT (Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans Caffarelli) : adoption des tarifs de mise à disposition des équipements et des espaces annexes – annule et ...